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Tous ensemble avec la CGT pour gagner les élections dans les TPE de moins de 11 salariés !
lundi 26 septembre 2016


Du 28 novembre au 17 décembre 2016, auront lieu les élections dans les Très Petites Entreprises (TPE) de moins de 11 salariés‑es.

Cela concerne 4 600 000 salariés-es dans tous les secteurs, dans notre branche, cela représente 155 460 salariés-es.

Les derniers résultats, en 2012, ont placé la CGT première Organisation Syndicale dans le secteur privé avec 29,54 %, suivie par la CFDT avec 19,26 %, de FO avec 15,15 % et de la CFTC avec 6,53 %.

Vote et organisation du scrutin :

  • 10 au 23 mai 2016 : dépôt des candidatures,
  • 7 juin 2016 : publication des candidatures,
  • 1er septembre 2016 : au plus tard envoi à chaque électeur d’un courrier l’informant de son inscription,
  • 5 septembre 2016 : publication des listes électorales
  • 5 au 26 septembre période des recours gracieux,
  • Novembre 2016 : envoi des documents électoraux aux électeurs,
  • 28 novembre au 12 décembre 2016 : déroulement du scrutin par internet et vote par correspondance reçu jusqu’au 17 décembre 2016,
  • 19 au 22 décembre 2016 : dépouillement national et publication des résultats,
  • 1er semestre 2017 : mise en place des Commissions.

Lire le tract de la Fédération CGT Santé Action sociale sur les élections 2016 dans les TPE

Consulter le document de la Fédération - Élection TPE mode d’emploi

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